Propriété de marque Agoralys

Agoralys ® SARL est mandataire unique et propriétaire de la marque française Agoralys ® par dénomination protégée résultant d’un dépôt de marque à L’INPI (Institut National de la propriété industrielle). La couverture des services sont désignés par les classes 35, 41, 42 et 45.

Ce droit de propriété exclut la possibilité pour toutes personne, au titre juridique, de déposer ou d’utiliser une marque identique à la marque protégée Agoralys ® . Et ce pour des produits et services identiques ou similaires, en vertu des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Agoralys ® SARL détient un droit de propriété sur les noms de domaine :

  • agoralys.com
  • agoralys.fr
  • agoralys.net
  • agoralys.eu
  • agoralys.nl
  • agoralys.co.uk
  • agoralys.de
  • agoralys.pt
  • agoralys.it
  • agoralys.es

Agoralys ® SARL se réserve le droit de défendre ses intérêts devant les offices ou tribunaux compétents par manquement de ses droits.

Besoin d'expertise ?

Contactez-nous Par email Au 05 61 50 54 04 Contactez-nous au 05 61 50 54 04
EXPERTISES WEB DEPUIS 2003